Les conditions de Ventes

Acceptation des présentes conditions Toute personne – ci-après dénommée « Le Client » ou « l’acheteur » – passant commande via le site web ci-après dénommé « Passion Animal » – accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

La commande :

Le client déclare avoir accepté sans réserve les présentes conditions au moment de la validation de la commande. Toutefois « Passion Animale » se réserve le droit à tout moment d’annuler une commande d’un client avec lequel il existerait un litige concernant le non-paiement d’une commande antérieur.

En cas d'erreur des coordonnées du destinataire, le site « Passion Animale » ne pourra être tenu pour responsable en cas de problème de livraison (les frais de réexpédition vous seront facturés en sus). Il vous faudra bien remplir l'adresse de livraison (expédition du colis à votre adresse) et facturation (adresse de la facture) en aucun cas la boutique ne pourra être tenu responsable en cas d'erreur du client. Aucun remboursement ne pourra être possible pour les commandes sur mesure. Après conception des articles et en cas d'erreur du client sur la taille ou sur les tissus, la commande ne pourra pas être refaite.

Le paiement : Des réception de votre paiement votre commande est validée, elle est ensuite préparée et envoyée dans les plus brefs délais. Les moyens de paiement sont : Chèque, virement, espèces, cartes bancaires ou Paypal. Les prix : Les prix sont affichés en euros TTC. Les prix indiqués ne prennent pas en compte les frais de transport, ils seront ajoutés au prix final de la commande. « Passion Animale » se réserve le droit à tout moment de modifier les prix des articles mais s'engage à ne pas changer les tarifs d'une commande en cours.

La livraison:

Les articles sont expédiés 7 jours maximum (hors weekend et jours fériés) après la conception des articles. « Passion Animale » ne pourra être tenue responsable des retards de la Poste et Mondial Relay ou d'éventuelle perte de ceux-ci. Pour avoir indemnisation en cas de perte et d'avarie vous devez prendre le colissimo recommandé taux R1 ou R2. La boutique ne remboursera pas les frais de port en cas de retard de livraison (+48H). Il s'agit des conditions de vente de la poste et non de la boutique « Passion Animal ». Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles.

L’identification: Melle TADJINE Lydia SIRET : 84 828 736 300 016

Adresse : 31 Rue Victor Hugo 57 380 Faulquemont Téléphone : 06.95.19.04.85

Collecte de données personnelles :

Toutes les données personnelles sont collectées uniquement à but commercial et elles ne seront en aucun cas divulguées à un tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant.

Rétractation et retour : Le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours à compter de la réception du colis sur les articles déjà confectionnés. Vous RECEVREZ UN AVOIR du montant de vos achats valable 1 an. Les frais de port et de réexpédition seront à votre charge. Valable seulement pour les articles neufs et jamais utilisés. Dans le cas de modèle sur mesure, le droit de rétractation ne peut s’appliquer, conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 Août 2001 (qui stipule que le délai de rétractation est de sept (7) jours). La rétractation est notamment exclue (article 121-20.2 3ème alinéa) pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur.